EXTRAIT DES STATUTS
ASSOCIATION NOTRE DAME DE ROSNAY
ARTICLE 2.Cette association a pour but de favoriser d'encourager et de développer toute initiative visant à sauvegarder l'église Notre DAME de ROSNAY.ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL.Le siège social est fixé à l'adresse suivante :Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, la ratification de l'Assemblée Générale sera nécessaire.ARTICLE 4.L'Association se compose de :a) - Membres fondateursb) - Membres actifsc) - Membres bienfaiteursARTICLE 5 - ADMISSION.Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.ARTICLE 6 - MEMBRES.Sont membres fondateurs, les personnes ci-après désignées :Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui ont apporté une aide financière exceptionnelle à l'Association.Sont membres d'honneur, les personnes choisies par le bureau de l'association.Sont membres actifs les personnes qui sont a jour de la cotisation annuelle de l'association.ARTICLE 9 - CONSEIL D'ADMINISTRATION.L'association est dirigée par un conseil de six membres, trois choisis parmi les membres fondateurs et trois parmi les membres actifs. Les membres sont élus pour trois ans par l'Assemblée Générale et renouvelable par tiers. Les deux premières années les membre sortant seront désignés par le sort.Jusqu'à la première Assemblée Générale le conseil d'administration est constitué des membres fondateurs.Le Conseil d'Administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :1 - Un président2 - Un secrétaire3 - Un trésorier
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